Déposée le 3 novembre 1993 par la société Société SIIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEMPO TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la société Société SIIS domicilié(e) Siège Social: 42-44, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 309 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIIS Monsieur Jean-Jacques MAURIAT - France.
La marque TEMPO TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SIIS - Siège Social: 42-44, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France - SIREN 340309384
SIIS Monsieur Jean-Jacques MAURIAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et films cinématographiques et photographiques; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion ou télédiffusion; appareils émetteurs et/ou récepteurs; satellites; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, antennes, câbles, câbles hertziens; appareils de télé-cinéma, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, mélangeurs, dispositifs de codage et de décodage d'images, machines parlantes, vocodeurs; bandes et cassettes sonores, vidéocassettes disques, vidéodisques; cartes magnétiques, holographiques, électroniques, et lecteurs de carte; caisses enregistreuses; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; terminaux, y compris terminaux domestiques; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs, calculateurs, dispositifs à microprocesseurs et plus généralement tous systèmes, machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que que tous programmes d'ordinateurs, appareillages,matériels, logiciels, progiciels y compris de jeux, pupitres de commande, claviers, écrans d'affichage, imprimantes, cassettes, cartouches et accessoires pour leurs mises en oeuvre; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères; synthétiseurs d'images; jeux électroniques; jeux vidéo; appareils de divertissement et d'éducation notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique; appareils d'enseignement audiovisuel.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus.Publicité et affaires l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires; publicité radiophonique, télévisée; distribution de prospectus, d'échantillons: courrier publicitaires: location de matériel publicitaire: impression de travaux publicitaires; promotion et maintenance de matériels; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires: entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents, bureaux de placement: location de machines à écrire et matériels de bureaux et de matériel publicitaire.Télécommunications Agences de presse et d'information; communications radiophoniques télégraphiques, téléphoniques, vidéo, téléscription; transmission de messages, télégrammes; Diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision, de films, par tous moyens; Communication par terminaux d'ordinateurs; serveur télématique, services télématiques, téléinformatiques; Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; Education: institutions d'enseignement: éditions, prêts et abonnements de livres, revues, journaux ou bandes dessinées; dressage d'animaux; divertissements radiophoniques ou par télévision; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision; productions de films, divertissements télévisés; agences pour artistes; location de films d'enregistrements phonographiques (ou vidéographiques) d'appareils de projection notamment cinématographiques et de leurs accessoires ou de décors de théatre; représentation théatrale, centres et parcs d'attraction: cours par correspondance, organisation de concours en matière de divertissement; organisation de jeux; divertissement; spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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